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CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) est un document contractuel, rédigé par la maîtrise d’œuvre, qui détaille l’ensemble des dispositions techniques propres à chaque marché public.

Il fait partie des pièces constitutives du marché, associé à chaque dossier de consultation et signé par l’ensemble des parties prenantes de ce marché.

Dans le cadre d’un marché travaux, les travaux à exécuter y sont donc détaillés, notamment à l’aide de pièces graphiques du dossier. Véritable document de référence, le CCTP permet aux divers intervenants d’un projet de construction de s’y référer en cas de doute ou litige sur la bonne réalisation de prestations.

Le CCTP peut être regroupé dans un seul document avec le CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières), appelé alors Cahier des Clauses Particulières (CCP).

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